Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU CHATEAU DE BEAUNE
MAISON BOUCHARD PERE ET FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1394132
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2026
DOMAINE DU CHATEAU DE BEAUNE de MAISON BOUCHARD PERE ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU DE BEAUNE

Déposée le 19 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUCHARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUCHARD PERE ET FILS domicilié(e) 15 rue du Château - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DU CHATEAU DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU DE BEAUNE arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

MAISON BOUCHARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VIGNE DE L'ENFANT JESUS , VIGNES ROMANES , BOUCHARD PERE FILS , BOUCHARD PERE & FILS , MICHEL BOUCHARD , (Marque figurative) , BOUCHARD PERE & FILS , VIGNE DE L'ENFANT JESUS , BOUCHARD PERE & FILS


MAISON BOUCHARD PERE ET FILS, Société par actions simplifiée - 15 rue du Château - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 515420255


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2006 n°2306858 - Publication au BOPI 2006-02-01

Renouvellement sans limitation n°2062041 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605149 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE BEAUNE